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Règlement intérieur de SGS RUGBY

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Règlement intérieur de SGS RUGBY
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Code moral
Notre sport le RUGBY véhicule des valeurs humaines que nous devons faire vivre dans l’intérêt de tous. Il nous appartient d’être unis, solidaires dans le combat sportif en respectant les règles de jeu, nos adversaires, nos arbitres, nos instances, notre encadrement, nos bénévoles…. Et de défendre nos couleurs sous un seul et même maillot. Nous nous devons d’être Fair-play et de défendre un sport sans violence et sans dopage. Chacun y trouvera sa place sans faire étalage de ses appartenances sociales, politiques, religieuses…. Dans le seul intérêt de notre cohésion.


Principes généraux

Article n° 1 :

S.G.S. Section RUGBY est une des sections composant le Club Omnisports nommé « Sainte Geneviève Sports – S.G.S.». A ce titre, elle ne bénéficie d’aucune personnalité juridique ou morale indépendante. Elle ne peut se substituer à son instance hiérarchique précitée pour toute action en vue d’une défense de ses intérêts.

Article n° 2 :

Tous les articles rédigés ci-après ne peuvent aller à l’encontre des statuts ou du règlement intérieur, financier ou disciplinaire du Club Omnisports. Si tel était le cas, l’article serait de plein droit considéré comme nul.

Article n° 3 :

Dans le cas où S.G.S. Section RUGBY aurait besoin de défendre ses intérêts, il est de son devoir d’en informer dans les meilleurs délais le Comité Directeur de S.G.S. Omnisports, afin que le Club Omnisports puisse se substituer à elle dans les démarches à engager (administratives, financières, juridiques, disciplinaires ou sportives).

Composition du Bureau de S.G.S. Section RUGBY - Assemblée Générale - Candidatures

Article n° 4 :

Les principes quant à la composition du bureau, à l’organisation de l’Assemblée Générale, à l’éligibilité des candidats sont définis dans le règlement intérieur de S.G.S. Omnisports. Les adhérents à S.G.S. Section RUGBY doivent impérativement s’y conformer.

Article n° 5 :

Les membres du Bureau sortant doivent accomplir toutes les obligations administratives et financières qui découlent de la période où ils étaient effectivement en fonction et ceci même si la date de clôture de la saison et donc de leur mandat est dépassée (31/08/xx).

Article n° 6 :

Une fois élus, les membres du nouveau Bureau se réuniront dans un délai maximum d’une semaine afin de nommer un responsable aux postes obligatoires de Président, Trésorier, Secrétaire, et aux postes spécifiques à notre sport de Responsable Senior Masculins, Responsable Senior Féminines, Responsable Juniors, Responsable Cadets, Responsable Ecole de Rugby, et Directeur Sportif.

Article n° 7 :

A défaut de représentant majeur dans une des catégories, l’âge serait descendu à 16 ans. Toutefois, le responsable étant mineur n’aurait qu’un rôle consultatif, charge aux membres majeurs du Bureau de tenir compte des propos rapportés afin de ne porter aucune discrimination dans leurs décisions envers une catégorie non représentée par une personne physique majeure.

Assemblée Annuelle Ordinaire (AAO)

Article n° 8 :

Si un ou plusieurs adhérents, ou représentants légaux pour les jeunes de moins de 16 ans, souhaitaient poser une ou plusieurs questions, celles-ci devront être adressées par écrit au Président en exercice au moins quatre jours pleins avant la tenue de l’AAO. Les questions orales formulées lors de l’AAO seront traitées après l’AAO et feront l’objet, si besoin, d’une réponse écrite des membres du Bureau. Toutefois le Président en fonction peut, s’il le souhaite, apporter une réponse à la question formulée oralement.

Article n° 9 :

Un compte rendu sera établi et adressé au Comité Directeur de S.G.S. dans les 15 jours suivant l’AAO. A ce compte rendu seront annexés les rapports cités à l’art 5 du RI de SGS ainsi que la nouvelle composition du Bureau (art 8 du RI de SGS).

Article n° 10 :

En cas de changement de Président ou de Trésorier, même en cours de mandat, pour quelques raisons que se soit, il est impératif d’effectuer une démarche d’information rapide auprès du Comité Directeur de S.G.S. afin qu’une délégation de pouvoir pour la gestion administrative et financière soit établie au nom du nouveau membre. A défaut, le Comité Directeur de S.G.S. assurera les responsabilités du membre manquant à titre transitoire.

Article n° 11 :

Dans le cas où à la suite d’une AAO il y aurait une impossibilité de constituer un Bureau faute de candidat(s) pour l’un des 3 postes de Président,Trésorier, Secrétaire, la section serait de plein droit mise sous la tutelle du Comité Directeur. Dans ce cas il reviendra au Comité Directeur de S.G.S. d’organiser une Assemblée Extraordinaire de la section RUGBY dans les meilleurs délais.



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